Lasertoner.BE et Cartouche.LU shop

Conditions generales

Conditions générales

Article 1 Dans ces conditions générales, il est compris par :

Vendeur : Gearion, Inktpatroon.NU, Lasertoner.BE, Cartouche.LU, Hilsondisstraat 1 4714 AM Sprundel;

Acheteur : la personne morales ou la personne physiques qui a donné la mission au vendeur, selon un contrat d'achat, de fournir les marchandises.

Article 2

Toutes les offres ont lieu en dessous de toepasselijkverklaring de cette livraison générale - et les conditions de paiement, aussi bien sur l'offre et l'acceptation que sur ainsi accord réalisé.
Le contrat d'achat se réalise dès que, l'acceptation de l'offre a atteint le vendeur ; de cette acceptation, doit ressortir qui se concilie l'acquéreur avec toepasselijkverklaring de ces conditions générales et qu'il, fait si nécessaire, la distance d'un toepasselijkverklaring de propres conditions d'achat.
Si dans l'acceptation ou les modifications réservent vis-à-vis de l'offre sont apportées, par dérogation dans l'alinéa précédent a seulement déterminé, le contrat d'achat se réalise, si le vendeur à l'acquéreur a annoncé avec ces dérogations de l'offre acquiescer.

Wijzigingen

Article 3

Les modifications dans le contrat d'achat et les dérogations de ces conditions générales seront seulement, sauf attaché dans l'alinéa 2 de cet article, en vigueur, si ils ont correspondu par écrit entre l'acquéreur et le vendeur,
Le vendeur a le droit le koopprijs correspondu d'augmenter, si les tiers frais kostprijsverhogende au vendeur sont répercutés en ce qui concerne la livraison dans du contrat d'achat ont défini les marchandises. Le vendeur informera par écrit l'acquéreur à ce sujet.
Faute de l'accord concernant la modification du koopprijs, un différend présent sur lequel s'applique l'article 17 de ces conditions générales est.

La qualité et la définition

Article 4

Le vendeur s'engage envers l'acquéreur pour fournir les marchandises lui dans la définition, la qualité et la quantité comme plus en détail dans (éventuellement plus tard modifiés) ont défini le contrat d'achat
Le vendeur s'engage envers l'acquéreur les marchandises le fournir qui sont en tout point égales aux monstres ou aux modèles éventuels qui ont été mis à disposition par le vendeur et/ou l'acquéreur ou fournit.
Le vendeur ne répond pas que les marchandises sont arrangées pour le but pour lequel l'acquéreur ne veut pas destiner ceux-ci, même, si ce but au vendeur a été fait reconnaissable, à moins que le contraire entre les partis ait correspondu.

L'emballage et l'envoi

Article 5

Le vendeur s'engage envers l'acquéreur pour emballer plutôt les marchandises (à moins que la nature des marchandises contre cela déplacées) et de la manière telle protéger qui ils atteignent lors du transport normal leur destination dans le bon état. Le vendeur porte le souci pour une assurance de transport habituelle
le marchandise par le vendeur procurer être sur, ou bien pour livraison être envoyer vers le correspondre endroit ou placer sur le manière que dans le contrat d'achat être certain ou plus tard être correspondre.
Quand le vendeur pour l'emballage et le transport a mis etc. n'a pas à disposition laadborden à disposition, pakkisten, les kratten, les conteneurs ou par un tiers - oui ou non contre la satisfaction de statiegeld ou une somme de garantie - les nombres font, est l'acquéreur oblige (à moins que lui pour l'emballage unique aille) ce laadborden vers par le vendeur adresse renvoyer indiquée etc., lors du manque dont l'acquéreur au vendeur indemnisation est dû.

L'entreposage

Article 6

Si pour n'importe quelle raison l'acquéreur est à prendre non-en mesure les marchandises sur le moment correspondu dans la réception et ceux-ci prêt est pour l'envoi, le vendeur, comme ses possibilités d'entreposage qu'admettre, gardent les marchandises à la demande de l'acquéreur, protègent et toutes mesures raisonnables touchent pour le déclin dans la qualité prévenir jusqu'à ce qu'ils soient procurés chez l'acquéreur.
L'acquéreur a été obligé au vendeur les frais d'entreposage qui l'acquéreur est facturés en matière de cette livraison, dédommager à partir du moment qui les marchandises pour l'envoi sont , ou bien, si c'est un moment ultérieur, à partir dans le contrat d'achat du overeengenkomen la date de livraison.

La transition de propriété et le risque

Article 7

Sauf attachée dans les alinéas 2, et 4 de cet article la propriété de et le risque pour les marchandises sur l'acquéreur passe lors de la livraison.
Aussi longtemps que l'acquéreur n'a pas satisfait le montant complet de la somme d'achat avec les frais éventuellement complémentaires ou pour cela la sécurité n'a pas affirmé, le vendeur se conserve la propriété des marchandises pour. Dans ce cas, la propriété sur l'acquéreur va dès qu'au sujet, l'acquéreur a satisfait à ses obligations envers le vendeur.
Si gerede doute existe chez le vendeur concernant la capacité de paiement de l'acquéreur, le vendeur est compétent la livraison de marchandises en conséquence de l'article 5 l'alinéa 2 , de reporter jusqu'à ce que l'acquéreur la sécurité pour le paiement ait procuré. Si les marchandises sont déjà fournies en conséquence de l'article 5 le paragraphe 2, le vendeur est tout de suite compétent ces marchandises de récupérer. Chez gerede doute concernant la capacité de paiement de l'acquéreur, l'acquéreur est à tout tijde par le vendeur être souffert responsablement et a été souffert les dommages et faire et les frais encourus.
Si le vendeur reporte l'envoi à la demande de l'acquéreur conformément au bepaalde à l'article 6, les marchandises propriété continueront à rester du vendeur et pour son risque, jusqu'à ce que les marchandises procureront chez l'acquéreur et livreront sur à l'article 5 l'alinéa 2 l'endroit visé ou placeront.
Si l'acquéreur refuse de prendre sans par le vendeur une raison acceptée, les marchandises sur le moment correspondu dans la réception , le vendeur le droit avoir à dissoudre judiciaire l'intervention le contrat d'achat , sous réserve du droit à la compensation de par le vendeur de souffrir et subie préjudice et de faire et les frais encourus.

Le temps de livraison

Article 8

Le vendeur fournira les marchandises sur le moment ou immédiatement après la fin du délai de livraison qui est respectivement cette certain dans le contrat d'achat. Si un délai de livraison a correspondu, ceux-ci commencent à la date sur laquelle le vendeur a confirmé le contrat d'achat, à moins qu'un article ne soit plus voorradig, ou bien on ne puisse plus fournir.

Force majeure

Article 9

À l'article 8 visé le délai de livraison est prolongé avec la période, pendant laquelle le vendeur suprématie a été empêché de satisfaire à ses obligations .
Si le vendeur est empêché de satisfaire après la conclusion du contrat d'achat à ses obligations de cet accord ou à la préparation suite à la guerre, au danger de guerre, à la guerre civile, à l'émeute, au molest, à l'incendie, aux dommages d'eau, à l'inondation, à la grève, à l'occupation de société, à l'exclusion, question de suprématie au côté du vendeur, - et les entraves d'exportation, les mesures de gouvernement, les défaillances à machinerieën, perturbations dans la livraison de l'énergie, de tout aussi bien dans la société du vendeur que lors des tiers, à qui le vendeur ne doit pas impliquer les matériels ou les matières premières nécessaires entièrement ou partiellement, comme lors de l'entreposage ou pendant le transport, oui ou non dans propre administration, et par ailleurs
Si par la suprématie la livraison est ralentie plus de deux mois, aussi bien le vendeur que l'acquéreur compétente de considérer l'accord comme a été terminée . Dans ce cas, le vendeur a seulement droit à la compensation des frais encourus par lui.
Si la suprématie entre dans, pendant que l'accord a été effectué déjà en partie, l'acquéreur a, si la suprématie la livraison restante est ralentie plus de deux mois, la compétence pour soit la partie déjà livrée des marchandises conserver et pour cela de la somme d'achat due satisfaire, soit l'accord aussi pour la partie déjà effectuée comme terminée considérer en dessous de l'obligation ce qui il a déjà été fournie vers le vendeur renvoyer pour la facture et le risque de l'acquéreur, si l'acquéreur qui la partie déjà livrée des marchandises ne peut être utilisée efficacement par l'acquéreur plus par suite livrer les marchandises restantes peut montrer.

La garantie

Article 10

Le vendeur s'affirme, sauf le bepaalde dans l'alinéa 3 de cet article, aussi bien face à l'acquéreur que face aux clients de l'acquéreur responsable des dommages et par les marchandises intervenants au cours dans le contrat d'achat la période de garantie mentionnée, ou bien, si de période de garantie, pendant six mois après la livraison réelle à l'acquéreur, à moins que les dommages n'ont pas correspondu soient la conséquence du fait qui l'acquéreur ou un client de lui utilisent les marchandises dans la lutte avec le mode d'emploi fourni, ont compris l'utilisation des parties il n'a pas été fourni lequel par le vendeur, ou l'utilisation autrement peu judicieuse.
La responsabilité du vendeur a été limitée au rétablissement gratuit déficiente bon ou au remplacement de cela bien ou d'une partie , un et autre pour l'appréciation du vendeur.
La garantie pour les marchandises qui le vendeur n'a pas été fabriquées, se limite à la garantie quel vendeur chez ses fournisseurs a pu stipuler.
Si l'acquéreur les obligations ne sont pas fermées découlantes avec le vendeur du contrat d'achat ne respecte pas, quelles obligations continuent à valoir lors d'une profession sur la garantie entier, chaque droit à la garantie est suspendues jusqu'à ce que l'acquéreur ait satisfait à ses obligations. Le droit à la garantie expire si au sein d'un mois après que le droit à la garantie est a surgi les obligations, n'a pas respecté l'acquéreur découlantes avec le vendeur sont fermées du contrat d'achat.

Frais et le paiement

Article 11

Le koopprijs contient sur place, sauf le prix pour les marchandises, les frais de l'emballage, du transport et des frais de livraison par l'acquéreur au sein du Benelux désigné.
L'acquéreur a été obligé de satisfaire le koopprijs pour ou à l'échéance qui il a été mentionné sur le faktuur en matière de la livraison concernée. L'acquéreur n'est pas à déduire sur ce koopprijs le montant unique compétent pour cause par lui d'un tegenvordering attaché
Si l'acquéreur ne satisfait pas opportune à son obligation de paiement et non plus ne donne pas suite à un ingebrekestelling avec un délai de un a cédé, le vendeur compétent le contrat d'achat a été dissous sans considérer l'intervention judiciaire comme . Dans ce cas, l'acquéreur a été souffert responsable par le vendeur des dommages, entre autres constituée de la perte de bénéfice, des frais de transport et des frais de ingebrekestelling.
Si le vendeur passe lors du wanprestatie de l'acquéreur ou buitengerechtelijke aux mesures judiciaires, les frais viennent pour le compte de l'acquéreur. Ceux-ci frais s'élèvent à du moins 10% du montant de facture avec minimum de ? 750, - - (les cinq cent florins éénduizend).
L'acquéreur qui fait usage de sa compétence jusqu'à l'entreposage que visé à l'article 6, reste obligatoire jusqu'au paiement du koopprijs sur le moment mentionné dans l'alinéa 2.

L'avis des objections
Article 12

Les objections suite à la livraison de marchandises et le lien concernant les factures doit être fait dans huit jours après la livraison des marchandises c.q de la réception des factures par écrit au vendeur reconnaissable . Après expirer le délai précité de huit jours, chaque revendication éventuelle de l'acquéreur sur le vendeur expire, à moins que le vendeur qui n'est pas le dépassement à lui attribuer puisse montrer.
Le vendeur lèvera les conséquences par lui des objections acceptées vers la capacité, ou bien l'acquéreur, contre la livraison des marchandises concernées, crédite 1 koopprijs précité pour une partie proportionnelle à l'article de 11 l'alinéa.

La restriction de responsabilité

Article 13

Sauf le bepaalde dans l'alinéa 3 de cet article, le montant à l'indemnisation de ce pour le vendeur de cet accord de vente est, ou bien de l'exécution limite, maximalement à l'article à 11 l'alinéa 1 a pu découler koopprijs précité. Chaque responsabilité contractuelle ou ou bien autre responsabilité civile ultérieure sous laquelle a compris cette de l'acte illégitime, subi pour médiat ou immédiatement par le client préjudice, de quelle de la tête donc sous laquelle a compris les dommages de société, il a été exclu.
La restriction de responsabilité vaut également pour le personnel du vendeur ou bien par le vendeur personnes faites appel.
Si vis-à-vis de la position de responsabilité une allocation d'assurance au vendeur, lequel plus haute est qu'à l'article 11 l'alinéa 1 koopprijs précité a lieu, la responsabilité sera limitée au montant de cette allocation.

Les conditions légales

Article 14

Le vendeur garantit qui le projet, la composition et la qualité des marchandises qui doit être fournie en vertu du contrat d'achat, satisfait en tout point à toutes exigences en la matière appropriées qui affirmées de la part des autorités en la matière dans les lois et/ou autre sont données règlements qui sont en vigueur sur le moment de la conclusion du contrat d'achat.
Dans l'alinéa 1 le bepaalde s'applique également sur l'utilisation normale des marchandises

La dissolution

Article 15

Sous réserve du bepaalde, à l'article 11 le contrat d'achat est dissous sans intervention judiciaire après une déclaration par écrit sur le moment sur lequel l'acquéreur dans l'état de faillite est expliqué, surcéance de paiement sollicite, ou par la saisie, en dessous du recensement de curatelle ou autrement la compétence de disposition au sujet de sa capacité ou partage perd, à moins que le curateur ou le dirigeant reconnaissent de ce contrat d'achat les obligations découlantes comme boedelschuld.
Par la dissolution, le progrès de part et d'autre existant sont immédiatement opeisbaar. L'acquéreur a été souffert responsable par le vendeur des dommages, entre autres constituée de la perte de bénéfice et des frais de transport.

Le droit approprié

Article 16

Le contrat d'achat est soumis au droit néerlandais.

La clause arbitrale

Article 17

Tous différends, découlants du contrat d'achat ou des accords approfondis pour l'exécution , à l'exclusion du pouvoir judiciaire ordinaire, comme de l'arbitrage, il est réglé conformément au règlement néerlandais de l'arbitrage institut.
Un différend est avoir jugé présente , dès qu'explique un des partis une chose pareille.
Par cette clause arbitrale, il n'est pas exclu la compétence des partis pour se tourner pour les affaires urgentes jusqu'au président du tribunal, judiciaire dans le référé, et pour passer à la prise des mesures judiciaires conservatoires et les moyens pour maintenir cette .